Règlement interieur

 

- EN COURS D'ACTUALISATION -

 

1 CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 1
Les administrateurs se doivent de gérer au mieux l’association. Pour ce faire, ils acceptent de participer régulièrement aux réunions, (environ huit par an), prendre les décisions nécessaires à la bonne marche de l’AQUATIC-CLUB, afin de défendre le prestige et les intérêts de ce dernier.
Les membres du Conseil d’administration ne peuvent être porteurs que d’un seul pouvoir.
En cas de trois absences consécutives sans excuses valablement motivées, la personne est considérée comme démissionnaire et est exclue.

Article 2
Le Conseil d’Administration a la charge d’élire un bureau composé de :
Un(e) président(e)
Un(e) vice-président(e)
Un(e)secrétaire et un(e) secrétaire adjoint(e)
Un(e) trésorier(e) et un(e) trésorier(e) adjoint(e)
Le Conseil d’Administration peut désigner des coordinateurs responsables d’une section qui auront pour mission de centraliser les problèmes rencontrés par les adhérents. Il nommera également un ou deux responsables pour s’occuper de l’animation. Un représentant des MNS sera chargé de la communication entre les salariés, les adhérents et les membres du Conseil d’Administration.

Article 3
Une assemblée générale est tenue une fois par an.

  1. DECISIONS

Article 1
Toutes les décisions sont prises par le Conseil d'Administration. Aucune décision ne pourra être enterinée sans être rapportée et mise en discussion à une réunion du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration peut déléguer à une commission les pouvoirs nécessaires à la mise en œuvre d’une décision le concernant.

Article 2
Tout courrier reçu par l’un des membres du bureau sera soumis à l’approbation du Conseil d’Administration. 

  1. LES ADHERENTS

Article 1 : Inscription et réinscription
Est considéré comme adhérent, toute personne étant à jour de cotisation, valable du 1er Octobre au 30 juin de l’année suivante. Il pratique l’une des activités proposées par l’association.
Les adhérents de l’AQUATIC-CLUB sont prioritaires pour leur réinscription l’année suivante.
Celle-ci n’est possible que pour les adhérents ayant eu une activité la saison précédente et à jour de cotisation, à l’exclusion de tout autre membre de la famille. A partir de la saison 2007/2008, l'inscription dans un groupe de niveau ne sera validée qu'après évaluation par le ma^tre nageur ors des deux premiers cours. En cas d'inequation avec le niveau et s'il n'y a pas de possibilité de reclassement dans un autre groupe, l'inscription sera nnulée e tremboursée.

Article 2 : Cotisations

Le montant des cotisations pour la saison est proposé par le Conseil d’Administration et soumis à l’approbation des membres présents ou représentés à l’assemblée générale. Les montants des cotisations adoptés seront applicables dès la saison suivant l’assemblée générale.

Article 3 : Remboursement
Toute demande de remboursement entraîne automatiquement :
la perte de la qualité d’adhérent et
l’exclusion du club.
Durant la saison en cours le remboursement peut être demandé
Pour raison de santé, par écrit accompagné d’un certificat médical,
Pour changement de domicile ou contrainte professionnelle. La demande sera faite par écrit accompagnée d’une déclaration sur l’honneur.
Le remboursement de la cotisation sera effectué au prorata de la saison qui comporte trois trimestres.
Tout trimestre commencé étant dû, aucune demande ne sera acceptée à la clôture de la saison en cours.
Exemple : pour une demande de remboursement au premier trimestre. Le premier trimestre est dû et les deux suivants sont remboursés. La qualité d’adhérent est alors perdue.

  1. LES DEVOIRS DE L’ADHERENT

En acceptant d’être adhérent, la personne doit respecter le règlement intérieur de l’AQUATIC-CLUB et le règlement intérieur de l’AQUA-CENTRE.

En outre il s'engage à respecter et à faire respecter :
l'ensemble des personnes qui circulent dans les locaux ou qui y sont en activité ou encore sur un poste de travail.
le matériel et le mobilier mis à disposition,
les consignes pouvant être stipulées dans les locaux. Dans le  cas où l'adhérent serait témoin d'une dégradation, il est tenu de la signaler aux permanents..

En cas de manquement grave au règlement intérieur de l’AQUATIC-CLUB, de perturbation quelconque, le Conseil d’Administration, après avoir entendu l’intéressé dûment convoqué, se réserve le droit de l’exclure temporairement ou définitivement. Dans ce cas, le remboursement de la cotisation ne sera pas dû.

  1. LES DEVOIRS DU SALARIE, PRESTATAIRE, RESPONSABLE D’ACTIVITE

Ils ont les mêmes devoirs que les adhérents.

Sain Bel, le 14 mai 2007.

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